Propriété intellectuelle

La structure générale des sites www.k-polygone.com et www.k-polygone.org, ainsi que les textes, graphismes, images, sons et vidéos qui les composent, sont la propriété de K-POLYGONE ou de ses partenaires.

Le Code de la propriété intellectuelle protège K-POLYGONE, notamment par ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits de propriété intellectuelle et à la protection des bases de données. Ces droits sont la propriété exclusive de K-POLYGONE. Le Code de la propriété intellectuelle prévoit, aux termes de l’article L.122-5, d’une part, les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à un usage collectif et, d’autre part, les analyses et les citations courtes à titre d’exemple ou d’illustration. De même, l’article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle prévoit l’extraction ou la réutilisation partielle d’un contenu de base de données mis à la disposition du public par son propriétaire.

Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée du site K-POLYGONE, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales, notamment celles prévues à l’article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute autre utilisation non expressément mentionnée dans les présentes, ou non autorisée par contrat avec K-POLYGONE, est interdite et requiert l’accord écrit et préalable de K-POLYGONE. Vous n’êtes pas autorisé, en dehors des utilisations expressément autorisées ci-dessus, à reproduire les marques et logos de K-POLYGONE, ni à insérer des liens hypertextes sur toute partie du site K-POLYGONE autre que la page d’accueil.

IMPORTANT : Ce site web a été créé pour Academy360 par K-POLYGONE. En utilisant ce site, vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-dessus, sans préjudice de tous les recours contractuels ou réglementaires dont K-POLYGONE pourrait se prévaloir. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution d’un engagement contractuel lié à ce site relèvera de la compétence exclusive des tribunaux canadiens et sera régi par le droit canadien.

Les termes de cette section étant susceptibles d’évoluer, les utilisateurs sont priés de la consulter régulièrement.

Directeur général